Il existe tant de variétés de critères (secteur d’activités, organisation, taille, pays d’origine, composition du capital, structure de propriété, degré de rentabilité) qu’une liste exhaustive de cas ou situations peut difficilement être énumérée. Toutefois, les six cas principaux cités dans cette rubrique présentent six contextes dans lesquels l’offshore est une démarche particulièrement intéressante. Dans les faits, internet a, sans aucun doute, facilité l’accessibilité aux atouts de l’offshore comparativement à des pays à fort taux d’imposition, et ce pour la plus grande partie des activités.

Etude de cas: Produits électroniques b-2-c

La société Z, créée il y a plus de vingt ans, est une entreprise privée spécialisée dans la vente de CD. Z prévoie aujourd’hui de réaliser un site internet, associé à de la musique digitale à destination de ses clients. Pour ce faire, Z fait appel à Netbased Ltd, compagnie de conseillers en e-commerce, pour réaliser une étude de faisabilité sur la combinaison du site aux produits digitaux.

Netbased valide l’étude et la faisabilité d’une livraison sous forme digitale, sous forme d’un Mp3, pouvant être téléchargé par tous les clients, du site internet de Z, comprenant le software approprié. Le procédé Mp3, déjà détourné et utilisé par les indépendants du secteur, il existe par conséquent un nombre important de musiques légales (et hors-la-loi) au format Mp3.

Les multinationales vont à présent sortir un système alternatif standard nommé SDMI (Secure Digital Music Initiative) à des fins de publicité et communication pour le compte de leurs artistes, et la société Z sera également en mesure de l’exploiter. Z paiera des droits aux fournisseurs de musique relatifs à la quantité d’unités commercialisées.

Netbased informe Z que tout commerçant en musique digitale peut avoir ses activités à partir d’une juridiction offshore. Il est toutefois indispensable que la juridiction sélectionnée ait à disposition de larges infrastructures en télécommunications pour permettre les téléchargements en musique digitale.

Netbased suggère donc de ne pas situer la société future et l’entité existante au même endroit, dans le but de profiter d’avantages fiscaux possibles et d’échapper à toute réaction négative de la part des compagnies fournissant Z en disques. La solution la plus appropriée serait alors de créer une société offshore avec une propriété séparée, même s’il est probable que les pertes initiales de la société offshore ne soient pas équilibrées avec les profits britanniques.

Chaque actionnaire de Z a des situations fiscales variées, mais la plupart d’entre eux valident le financement de la future société offshore, dont les profits ne seront pas soumis au régime fiscal local. De surcroît, dans cette situation, la distribution de musique digitale hors du Royaume-Uni ne sera pas sujette à TVA. Par conséquent, ses conditions tarifaires seront plus attractives.

L’étude de Netbased établit une liste de juridictions offshore et relève Jersey comme étant la plus adaptée, notamment pour le niveau de ses infrastructures commerciales et en télécoms, et sa proximité avec le Royaume-Uni. De plus, Jersey n’applique pas de TVA européenne. La société Z approuve l’étude et instaure un plan de fourniture de musique digitale lié à une société possédant des structures d’e-commerce dans la juridiction de Jersey: CI-net. CI-net propose un forfait comprenant les différentes phases: une International Business Company (IBC) , Z Direct Ltd, sera constituée à Jersey, soumise à l’impôt sur les revenus net de 2% maximum, impôt lui-même ramené à 0,5% si les revenus excèdent 10 millions de Livres.

L’activité de Z Direct Ltd. aura lieu d’un petit local situé sur Jersey, dans lequel le serveur se trouvera, avec les infrastructures de support de CI-net. C’est CI-net qui établira le catalogue de l’offre et les démarches pour passer commande, y compris le paiement sécurisé en ligne.

Toutes les procédures bancaires se dérouleront à Jersey, qu’il s’agisse des comptes bancaires comme des démarches de cartes bancaires en ligne, ou des autorisations spécifiques. L’installation des systèmes de stockage, process et téléchargeme,nt Mp3 sera effectuée. Simultanément, la société Z procédera à la compilation du catalogue Mp3, en utilisant internet, et réalisera des contrats de licence avec ses partenaires et contacts.

Même si le budget de ce projet est important, la société Z se réjouit de cette option, qui lui permettra de développer ses activités aux téléchargements de produits variés, tels que vidéos, publications, sans aucune dépense supplémentaire.