Il existe tant de variétés de critères (secteur d’activités, organisation, taille, pays d’origine, composition du capital, structure de propriété, degré de rentabilité) qu’une liste exhaustive de cas ou situations peut difficilement être énumérée. Toutefois, les six cas principaux cités dans cette rubrique présentent six contextes dans lesquels l’offshore est une démarche particulièrement intéressante. Dans les faits, internet a, sans aucun doute, facilité l’accessibilité aux atouts de l’offshore comparativement à des pays à fort taux d’imposition, et ce pour la plus grande partie des activités.

Etude de cas: Produits physiques b-2-b

CompDirect est, entre autres, un fournisseur de pièces détachées pour ordinateur en Europe. Son adresse est située au Royaume-Uni, où la société a été fondée en 1974. Son développement a débuté rapidement, y compris sur les marchés de l’Europe de l’Est vers les années 90. Direction, achats internationaux, marketing et ventes sont gérées du siège social londonien. CompDirect possède deux filiales, des entrepôts et sites de livraison importants.

Comphouse Ltd, est située à Bristol et possède des services couvrant toute l’Europe de l’Ouest. Comphouse GmbH, créée il y a peu, est située à Berlin et prend en charge l’Europe de l’Est. C’est le siège social londonien qui diffuse toutes les commandes reçues à Bristol ou Berlin.

CompDirect sait déjà qu’une partie des ventes de son marché, en constante augmentation, passe par internet, et qu’il s’avère donc plus qu’opportun de créer un site internet, comprenant les moyens indispensables aux commandes, notamment sur la marché mondial. Le budget de création d’un site est peu élevé par rapport au bénéfice espéré.

Ayant déjà des activités exponentielles en Europe de l’Est, CompDirect est bien informée des possibilités de planification fiscale. Le directeur financier, fraîchement arrivé, s’est renseigné sur les avantages fiscaux en matière d’e-commerce et souhaiterait approfondir ces informations. Une compagnie de consultants ayant pignon sur rue suggère fortement la création d’une nouvelle organisation destinée à tirer partie de toutes les opportunités d’économie possibles en offshore liées autant à l’e-commerce qu’à l’Europe de l’Est.

CompDirect va devoir poursuivre ses activités de ventes via son catalogue courant, mais également créer une société séparée pour l’administration des ventes sur internet et le marketing. C’est cette nouvelle société qui peut être située offshore. Des infrastructures en télécommunications développées et des services commerciaux conséquents sont autant de facteurs déterminant la sélection de la juridiction offshore.

Dans les faits, c’est Chypre qui sort du lot, de par son large éventail de traités fiscaux avec l’Europe de l’Est, et Chypre est fréquemment choisie par les sociétés ayant des activités commerciales avec l’Europe de l’Est. Elle possède les infrastructures nécessaires appropriées et permettrait également a posteriori à CompDirect de créer des filiales sur cette partie du continent européen. L’externalisation potentielle de CompDirect serait réalisable, Larnaca étant une zone franche permettant de mettre en place un autre entrepôt.

La société Clink Ltd., à Chypre, sera une entité séparée agissant seulement sur internet, pour le marketing et les ventes. Clink se founira auprès de CompDirect aux prix du marché. Comphouse Ltd (Royaume-Uni) et Comphouse GmbH (Allemagne) stockeront, livreront et prendront en charge les taxes locales d’importation et la TVA. Cette entente permettra d’éliminer tout risque de double imposition dans chaque pays. Le contrôle législatif britannique (CFC) n’aura aucun droit, CompDirect ayant des parts minoritaires dans Clink, détenues au nom propre des actionnaires de CompDirect, dont certains sont en outre des résidents ou hommes d’affaires offshore.

Lorsque les commandes sont effectuées dans une société chypriote, une déclaration est faite, comprenant notamment les frais de livraison et les taxes locales, avec une copie transférée par email aussi bien au client qu’à l’entrepôt sélectionné. L’entrepôt prépare alors les marchandises, établit une facture, avec taxes, au nom de CLink pour les produits livrés. CLink est ensuite facturée pour les services fournis par Comphouse, en comprenant le règlement des taxes et droits locaux.

CompDirect et ses conseillers rédigent un programme de travail pour mener à bien ce nouveau projet:

Phase 1 (avec le support d’une agence professionnelle) – Création de Clink comme IBC* chypriote.

Procédures d’ouverture des structures bancaires.

Enregistrement du domaine internet www.compdirect.com.

Phase 2 (avec le support d’un FAI (fournisseur d’accès internet) chypriote et d’une agence de design britannique) – Le site internet est réalisé avec un catalogue en ligne, des facilités de commandes, unmoyen de paiement par carte multi-devises sécurisé (y compris l’identité) et les procédures d’autorisation effectuées avec la banque de Clink.

Colocation du site internet au serveur du FAI à Chypre.

Installation d’une connexion dédiée à l’internet de CompDirect à partir d’un FAI local.

Création de toutes les informations de rapport requises pour le site.

La marge brute de Clink réalisée sur les ventes internet, de Chypre sera d’approximativement 50%, et avec des frais généraux bien plus bas que CompDirect, sa marge nette sera substantielle après amortissement des frais de création du site internet.

Les profits généraux à Chypre seront imposés à 4.5%, et les dividendes versés dans la majeure partie des pays européens et les Etats-Unis seront de 10%. CompDirect, Comphouse Ltd et Comphouse GmBH espèrent profiter de cette démarche afin de développer leurs activités sur le plan mondial.

* Depuis le 1er Janvier 2003, une International Business Company (IBC) n’a plus de statut d’imposition distinct, et est soumises au même régime qu’une société normale. Il est interdit aux IBC de faire du commerce à l’intérieur du territoire de Chypre. Toutefois, une IBC déjà existante, s’étant engagée définitivement à ne pas faire de négoce à l’intérieur de Chypre jusqu’en 2006, est en droit de réclamer les taux de taxes pour les années 2003, 2004 et 2005.