Il existe tant de variétés de critères (secteur d’activités, organisation, taille, pays d’origine, composition du capital, structure de propriété, degré de rentabilité) qu’une liste exhaustive de cas ou situations peut difficilement être énumérée. Toutefois, les six cas principaux cités dans cette rubrique présentent six contextes dans lesquels l’offshore est une démarche particulièrement intéressante. Dans les faits, internet a, sans aucun doute, facilité l’accessibilité aux atouts de l’offshore comparativement à des pays à fort taux d’imposition, et ce pour la plus grande partie des activités.

Etude de cas produits physiques b-2-c

Toyco, société récente de distribution de jouet sur internet, a établi son siège social dans une juridiction offshore. Elle est la propriété de deux businessmen d’origine canadienne, connaissant bien le principe des sociétés offshore, de l’e-commerce et de la commercialisation de jouets. Ils bénéficient des réductions de frais et taxes en suivant ce procédé.

La société et le site internet sont situés aux Iles Vierges Britanniques (BVI), l’un des dirigeants y ayant des connaissances. Les BVI possède un système financier reconnu et leurs infrastructures sont tout à fait aptes à prendre en charge l’e-commerce des sociétés. Le site est l’unique outil permettant de passer commande des produits, le marketing étant représenté par internet et de la pub dans les médias. Les deux dirigeant projettent de vivre aux BVI et d’y mener leur activité. Ils vont devoir se procurer un permis de travail, ce qui ne posera a priori aucun problème puisque le recrutement d’employés locaux pour la gestion est prévu. Cependant, la main d’œuvre locale étant peu qualifiée, ils pourraient faire appel à un ou deux techniciens informatiques, qui devront, eux aussi, se procurer un permis de travail.

Les fournisseurs sont localisés partout dans le monde, mais les achats seront réalisés à partir des Iles Vierges Britanniques et les livraisons effectuées des entrepôts européens et américains. Pour le stockage et les expéditions, c’est la compagnie Interhouse, existant depuis une quarantaine d’années et dédiée aux biens de consommation sur le marché mondial, qui en prendra la responsabilité.

Même si Toyco aurait pu préserver son entrepôt européen sans toucher à son statut fiscal, la situation serait différente sur le marché américain. Et Toyco juge inutile de multiplier les activités si les structures appropriées sont déjà là.

Le plan de Toyco se présente donc comme suit: société d’avocats aux BVI, nommée BVLAW, fournisseur d’accès internet local, nommé BVISP, plateforme de design dédiée à l’e-commerce, ou TECP, et Interhouse.

Création de Toyco Ltd aux Iles Vierges Britanniques:BVLAW

Le design du site internet, comprenant le catalogue interactif, les moyens de commandes, carte d’achat, calcul de taxes: TECP

Le paiement en multi-devises et la gestion des clients à inclure dans le site: Toyco et TECP. Les tractations portant sur les conditions bancaires et cartes de crédit, comprenant l’identité commerciale et les démarches de dédouanement: Toyco.

Le déploiement du contrôle d’inventaire individualisé, des expéditions, et des démarches normales de facturation: Toyco, Interhouse, TECP.

La colocation du site internet dans les locaux de BVISP: BVISP.

Interhouse prend en charge les démarches d’importation, et la responsabilité du règlement des taxes liées à l’importation, de la TVA en Europe, et des taxes sur les ventes (pour le cas du marché américain) jusqu’à la livraison finale au client.

L’intégralité des paiements des clients s’effectuera aux Iles Vierges Britanniques, et comprendra les charges sur l’importation,la TVA, les taxes de ventes quand elles se produiront. C’est Interhouse qui émettra les factures à destination de Toyco, comprenant toutes ces données, y compris les procédures de dédouanement, stockage et livraison.

L’enregistrement de Toyco Ltd. sera effectué en tant qu’International Business Company (IBC), entité exempte de taxes aux Iles Vierges Britanniques. Les infrastructures financières des BVI étant particulièrement développées, Toycfo n’aura aucun mal à développer ses activités à l’avenir.