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L’immatriculation de bateaux

Les bateaux Offshore Vous avez la possibilité d’immatriculer votre bateau sous le pavillon offshore de votre choix. Amexia Offshore est aussi là pour vous y aider, ainsi que pour tirer parti des nombreuses possibilités obtenues via des structures organisées de propriété et d’enregistrement: TVA réduite sur l’Union Européenne, forfaits financiers, voire même services de personnel. Les juridictions offshore les plus célèbres, notamment par la quantité de navires marchands et bateaux de plaisance offshore immatriculés, sont Panama, le Liberia, l’Ile de Man, Madère, Jersey, Gibraltar, Chypre, les Bahamas, Belize, les Seychelles et l’Ile Maurice. La plupart du temps, il n’existe pas d’impôt sur les bénéfices et les frais d’enregistrement sont minimes.

Exemple d’enregistrement de bateau sous pavillon des Seychelles: Il est possible d’enregistrer des bateaux et propriétés dans la juridiction offshore des Seychelles. Toute personne ou société, qui y est enregistrée a avant tout l’obligation de posséder un bateau, afin de bénéficier du pavillon des Seychelles. Si celui-ci ne se trouve pas dans les eaux territoriales des Seychelles, il a toutefois la possibilité d’y être enregistré temporairement, avec l’aide d’un diplomate ou consulaire à l’étranger. A terme, il y sera enregistré définitivement auprès des autorités compétentes locales.

Classification Les Seychelles font partie des Nations-Unies, du Commonwealth, du Groupe des Pays non- alignés, de la Commission de l’Océan Indien, et de l’Organisation Maritime Internationale ; les bateaux sous son pavillon sont bienvenus partout dans le monde. Les Seychelles coopèrent officiellement avec les entités de classification suivantes:

  • Lloyd’s Register of Shipping (Royaume-Uni).
  • Bureau Veritas (France);
  • Nippon Kaiji Ryokai (Japon);
  • Det Norske Veritas (Norvège);
  • America Bureau of Shipping (Etats-Unis);
  • Germanischer Lloyd (Allemagne).

ENREGISTREMENT PROVISOIRE DU BATEAU: Conditions exceptionnelles d’enregistrement provisoire du bateau:

  • Certificat de propriété du bateau,
  • Certificat du constructeur et spécifications du détaillant,
  • Attestation (si nécessaire) prouvant la fin de l’enregistrement du bateau dans une juridiction antérieure (“certificat de déménagement”),
  • Une liste de trois noms possibles sous lesquels le bateau peut être enregistré,
  • Une licence valide d’utilisation de radio.

ENREGISTREMENT PERMANENT DU BATEAU: Au terme d’une période de 3 mois (ou 90 jours), le propriétaire du bateau offshore est en mesure de procéder à l’enregistrement permanent en fournissant les documents exigés:

  • La demande d’enregistrement permanent,
  • Le contrat de vente,
  • Les certificats statutaires,
  • Une note publiée par le conservateur de l’expédition (“Registre de la Navigation”).