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La propriété intellectuelle offshore

Artistes, protégez vos droits d’auteur contre l’imposition avec les solutions fiscales du domaine de la propriété intellectuelle.

La propriété intellectuelle offshore Une société offshore peut aussi protéger la propriété intellectuelle, comme les brevets, les certificats de software, les marques déposées et les droits d’auteur. Au-delà de la réalisation des droits, la société offshore offre la possibilité d’entrer dans les accords de licence ou de franchise avec des compagnies intéressées par l’utilisation de ces droits. Les revenus peuvent être augmentés offshore (dans la juridiction appropriée), et les taxes sur les royalties réduites par l’application commerciale des traités de double imposition.

JuridictionLe choix d’une juridiction appropriée diminuera de façon notoire les impôts liés à ces revenus, y compris en appliquant toujours les accords bilatéraux. Des pays comme les Pays-Bas, le Royaume-Uni, Madère, Chypre et l’Ile Maurice sont des juridictions de choix pour la création de telles structures.