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Les services fiduciaires

Avec un avenir plutôt aléatoire, Amexia Offshore vous propose de protéger votre fortune et vos actifs, par le biais de création d’organisations et systèmes adéquats. L’outil le plus efficace et reconnu est le service fiduciaire. Le service fiduciaire peut posséder un grand nombre d’actifs, voire des biens immobiliers, valeurs mobilières, produits d’investissement, propriétés intellectuelles, dépôts bancaires et polices d’assurance. Amexia Offshore vous explique la gestion de fortune, les services fiduciaires offshore et la planification fiscale, autant de solutions permettant le transfert de fortune. Parlons-en.

Le fiduciaire offshore: un heritage de transmission technologique.Transférer vos actifs par le biais des méthodes fiduciaires tout en respectant la législation: il s’agit là d’une entente contractuelle entre deux personnes privées, instaurant une barrière entre le propriétaire légal et son bénéficiaire réel. Par exemple, un propriétaire d’actifs réels ou financiers effectue le transfert à une personne, autrement dit, un administrateur. Ladite propriété est alors conservée ou administrée au nom d’une tierce partie. Ce même administrateur assurera ensuite le transfert de la fiducie offshore vers le ou les bénéficiaires. C’est généralement le droit coutumier qui régit dans les juridictions offshore fiduciaires.

Biens pouvant etre detenus par une fiducie offshore:

  • Actions et parts pouvant être listées ou non dans les sociétés.
  • Portefeuille d’investissement.
  • Propriété intellectuelle et réelle.
  • Dépôts bancaires.
  • Police d’assurance-vie souscrite par le fondateur.
  • La plupart des autres catégories de propriétés.

Avantages d’une fiducie offshore:

  • Confidentialité. Données non publiées dans certaines juridictions comme l’Ile de Man.
  • Procédures d’héritage et de succession.
  • Protection de fortune.
  • Entrepreneurs souhaitant protéger leurs biens contre les réclamations potentielles de responsabilité.
  • Validée dans la globalité des juridictions de droit coutumier.
  • Indispensable en matière de revenus internationaux, planification fiscale immobilière et plus-values.
  • Reconnaissance accrue dans des juridictions importantes de droit civil.
  • Utilisation par les sociétés pour leurs salariés: plans de retraite, stock options, assurances et conventions financières spéciales.
  • Protection de biens immobiliers.
  • Consolidation d’actifs en une seule et même place.

Solutions fiduciaires offshore pour particuliers:

  • Particuliers souhaitant préserver leur fortune de l‘incertitude.
  • Particuliers souhaitant transférer leur fortune à leurs bénéficiaires en réduisant les taxes.
  • Particuliers souhaitant utiliser leurs biens immobiliers pour optimiser les bénéfices de leur fortune auprès de leur famille et autres.
  • Particuliers souhaitant transférer leur fortune à leurs bénéficiaires selon leurs désirs et non selon les lois en vigueur de leur pays de résidence.
  • Particuliers souhaitant consolider la propriété de leurs biens en un et seul unique lieu.
  • Particuliers souhaitant centraliser les rapports.
  • Particuliers souhaitant réduire ou éliminer les taxes immobilières résultant du décès du propriétaire.

Quelles juridictions choisir pour une fiducie?Amexia Offshore vous propose une liste non-exhaustive:

  • Royaume-Uni,
  • Jersey,
  • Singapour,
  • Malte,
  • Hong-Kong,
  • Suisse,
  • Gibraltar,
  • Liechtenstein.

La sélection d’une juridiction est fonction des attentes de chacun. Et chaque fiducie a des critères particuliers selon la loi applicable.